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Manière Dérogatoire

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La politique s’appliquait de manière dérogatoire pour les cas nécessitant une considération spéciale. The policy applied by exception for cases that required special consideration.

dérogatoire générale du cadre budgétaire pour faire face à la pandémie de coronavirus Bruxelles, le 20 mars 2020 Qu’est-ce que la clause dérogatoire générale? Cette clause a été introduite en

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Localtis : La DGCL précise à l’attention des intercommunalités ayant décidé de répartir le Fpic de manière dérogatoire au cadre commun que les délibérations prises en 2013

Notre dictionnaire de français vous présente les définitions du mot derogatoire de manière claire et concise, avec des exemples pertinents pour aider à comprendre le sens du mot.

Une dérogation constitue une exception dans l’application d’une règle d’origine contractuelle, légale, ou administrative. Le législateur s’exprime souvent par des expressions comme „sauf si. .“, „à moins que“ ou „à l’exception du cas où „.

Formalisme du congé et bail dérogatoire. L’article L. 145-41 du Code de commerce impose le respect d’un délai au bailleur souhaitant résilier un bail commercial : «

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Liste Actualisée des Médicaments Utilisables en Oncologie Thoracique de manière Dérogatoire Version actualisée le 05/05/2024 Ce document est actualisé le plus régulièrement possible.

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qu’il faut renouveler la clause dérogatoire

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Traductions en contexte de „manière dérogatoire“ en français-anglais avec Reverso Context : La politique s’appliquait de manière dérogatoire pour les cas nécessitant une considération spéciale.

Übersetzung im Kontext von „de manière dérogatoire“ in Französisch-Deutsch von Reverso Context: De manière dérogatoire, le directeur a approuvé l’augmentation du budget sans

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